Mentions Légales
Dernière mise à jour : Janvier 2026
1. Éditeur du site
Le site cultiveau.fr est édité par Cultiveau, société par actions simplifiée au capital variable, dont le siège social est situé en France.
- Raison sociale : Cultiveau SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable
- SIRET : À compléter
- RCS : À compléter
- TVA intracommunautaire : À compléter
- Siège social : À compléter
- Email : [email protected]
- Téléphone : 06 85 71 65 06
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de Cultiveau SAS.
Nom : À compléter (Président de Cultiveau SAS)
3. Hébergement
Le site est hébergé par Manus, prestataire professionnel garantissant la sécurité et la disponibilité des données.
- Hébergeur : Manus
- Site web : https://manus.im
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site cultiveau.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Cultiveau ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [email protected]
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
7. Limitation de responsabilité
Cultiveau s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.